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DOMAINE GUY BOCARD

Active
Siren533 794 533Société civile21190 MEURSAULTCréée le 28 juillet 2011

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
12,0 M€

DOMAINE GUY BOCARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 794 533. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de Mazeray, 21190 Meursault. DOMAINE GUY BOCARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par THOMAS DERICHEBOURG, gérant.

Fiche d'identité de DOMAINE GUY BOCARD

Dénomination
DOMAINE GUY BOCARD
SIREN
533 794 533
SIRET (siège)
533 794 533 00018
N° TVA intracommunautaire
FR38533794533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 794 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
12 000 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
28 juillet 2011
Siège social
4 RUE DE MAZERAY , 21190, MEURSAULT
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de DOMAINE GUY BOCARD

Objet social de DOMAINE GUY BOCARD

l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 3 11-1 du code rural, c'est-à-dire principalement les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle.

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Finances de DOMAINE GUY BOCARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMAINE GUY BOCARD

TD

THOMAS DERICHEBOURG

Gérant

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2021

C

COMPAGNIE FINANCIERE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE RECYCLAGE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 février 2019

Anciens dirigeants (2)

JS

Julie Noëlle Jeannine SIMARD

Gérant · de juin 2020 à décembre 2021

GB

Guy, Albert BOCARD

Gérant associé · de juillet 2011 à février 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMAINE GUY BOCARD

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 21190 MEURSAULTSiègeActif

    533 794 533 00018 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 0121Z

  • 21190 MEURSAULTActif

    533 794 533 00034 · ouvert le 27 octobre 2021 · NAF 0121Z

  • 21190 MEURSAULTFermé

    533 794 533 00026 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMAINE GUY BOCARD

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 06 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 06 février 2019

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2011

  • Acte

Conformité de DOMAINE GUY BOCARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE GUY BOCARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE GUY BOCARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE GUY BOCARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE GUY BOCARD

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COMPAGNIE FINANCIERE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE RECYCLAGE ; Gérant : DERICHEBOURG Thomas Jean Guy

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COMPAGNIE FINANCIERE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE RECYCLAGE ; Gérant : SIMARD Julie Noëlle Jeannine ; Gérant : DERICHEBOURG Thomas Jean Guy

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : SIMARD Julie, Noëlle, Jeannine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COMPAGNIE FINANCIERE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE RECYCLAGE (SA)

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COMPAGNIE FINANCIERE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE RECYCLAGE (SA)

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COMPAGNIE FINANCIERE POUR L'ENVIRONNEMENT ET LE RECYCLAGE (SA)

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-07-28

  1. création

    Date d'effet : 28 juillet 2011

Marques déposées par DOMAINE GUY BOCARD

DOMAINE GUY BOCARD est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine de BOCARD

    N° 5003221 · Déposée le 02 novembre 2023 · Marque figurative

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33 · valable jusqu’au 02 novembre 2033

  • Guy Bocard

    N° 4527531 · Déposée le 21 février 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 21 février 2029

  • Domaine Guy Bocard

    N° 4527527 · Déposée le 21 février 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 21 février 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOMAINE GUY BOCARD

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE GUY BOCARD ?

Le numéro SIREN de DOMAINE GUY BOCARD est 533 794 533. Le SIRET de son siège social est 533 794 533 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38533794533.

Qui dirige DOMAINE GUY BOCARD ?

DOMAINE GUY BOCARD est dirigée par THOMAS DERICHEBOURG, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE GUY BOCARD ?

Le siège social de DOMAINE GUY BOCARD est situé 4 rue de Mazeray, 21190 Meursault.

DOMAINE GUY BOCARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE GUY BOCARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE GUY BOCARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE GUY BOCARD.