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DOMAINE HENRI GOUGES

Active
Siren333 811 081659721700 NUITS-SAINT-GEORGESCréée le 10 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

DOMAINE HENRI GOUGES est une 6597, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2000, identifiée par le SIREN 333 811 081. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Moulin, 21700 Nuits-Saint-Georges. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par GREGORY GOUGES, gérant.

Fiche d'identité de DOMAINE HENRI GOUGES

Dénomination
DOMAINE HENRI GOUGES
SIREN
333 811 081
SIRET (siège)
333 811 081 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17333811081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 811 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6597
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
10 janvier 2000
Siège social
7 RUE DU MOULIN , 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMAINE HENRI GOUGES

Exploitation de biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par lui ou mis a sa disposition par ses membres et toutes activités se rapportant a cet objet, le tout par un travail en commun par les associés dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial.

Finances de DOMAINE HENRI GOUGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMAINE HENRI GOUGES

GG

GREGORY GOUGES

Gérant

En poste depuis octobre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2016

AG

ANTOINE GOUGES

Gérant

En poste depuis octobre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 octobre 2016

H

HOLDING ANTOINE GOUGES

Associé indéfiniment responsable

H

HOLDING G. GOUGES

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

CG

Christian Edmond. Associé : GOUGES Pierre Noël Michel GOUGES

Gérant, Associé · de janvier 2000 à mars 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMAINE HENRI GOUGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif

    333 811 081 00012 · ouvert le 20 août 1985 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMAINE HENRI GOUGES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 25 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 16 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de DOMAINE HENRI GOUGES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAINE HENRI GOUGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMAINE HENRI GOUGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE HENRI GOUGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE HENRI GOUGES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE HENRI GOUGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMAINE HENRI GOUGES

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : GOUGES Grégory ; Gérant : GOUGES Antoine, Alex, Cyril

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé : GOUGES Christian, Edmond ; Gérant : GOUGES Grégory ; Gérant : GOUGES Antoine, Alex, Cyril

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé : GOUGES Christian, Edmond Gérant : GOUGES Grégory

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant associé : GOUGES Christian Edmond. Associé : GOUGES Pierre Noël Michel.

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-10 · Début d'activité : 1985-08-20

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2000

Marques déposées par DOMAINE HENRI GOUGES

DOMAINE HENRI GOUGES est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOMAINE DE LA CAVEA

    N° 4974811 · Déposée le 18 juillet 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 18 juillet 2033

  • DOMAINE CAVEA

    N° 4974808 · Déposée le 18 juillet 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 18 juillet 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOMAINE HENRI GOUGES

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE HENRI GOUGES ?

Le numéro SIREN de DOMAINE HENRI GOUGES est 333 811 081. Le SIRET de son siège social est 333 811 081 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17333811081.

Qui dirige DOMAINE HENRI GOUGES ?

DOMAINE HENRI GOUGES est dirigée par GREGORY GOUGES, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE HENRI GOUGES ?

Le siège social de DOMAINE HENRI GOUGES est situé 7 rue du Moulin, 21700 Nuits-Saint-Georges.

DOMAINE HENRI GOUGES est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE HENRI GOUGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE HENRI GOUGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE HENRI GOUGES.

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