DOMAINE HENRI GOUGES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 431 k€
- Effectif
- Non publié
DOMAINE HENRI GOUGES est une 6534 immatriculée le 29 octobre 2002 sous le numéro SIREN 778 239 228. Elle est domiciliée 7 rue du Moulin, 21700 Nuits-Saint-Georges. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD GOUGES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DOMAINE HENRI GOUGES
INSEE- Dénomination
- DOMAINE HENRI GOUGES
- SIREN
- 778 239 228
- SIRET (siège)
- 778 239 228 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR58778239228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 778 239 228
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6534
- Capital social
- 431 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 octobre 2002
- Siège social
- 7 RUE DU MOULIN, 21700, NUITS-SAINT-GEORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMAINE HENRI GOUGES
Acquisition,propriété,administration et jouissance par dation à bail de tous immeubles et droits immobiliers à destination agricole.
Finances de DOMAINE HENRI GOUGES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMAINE HENRI GOUGES
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2022
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOMAINE HENRI GOUGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21700 NUITS-SAINT-GEORGESSiègeActif
778 239 228 00019 · ouvert le 01 novembre 1946 · NAF 6820B
Documents juridiques de DOMAINE HENRI GOUGES
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DOMAINE HENRI GOUGES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAINE HENRI GOUGES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOMAINE HENRI GOUGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE HENRI GOUGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE HENRI GOUGES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMAINE HENRI GOUGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOMAINE HENRI GOUGES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GOUGES Bernard ; Gérant : GOUGES Pierre Noël Michel
- création
Date d'effet : 29 octobre 2002
Questions fréquentes sur DOMAINE HENRI GOUGES
Quel est le numéro SIREN de DOMAINE HENRI GOUGES ?
Le numéro SIREN de DOMAINE HENRI GOUGES est 778 239 228. Le SIRET de son siège social est 778 239 228 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58778239228.
Qui dirige DOMAINE HENRI GOUGES ?
DOMAINE HENRI GOUGES est dirigée par BERNARD GOUGES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 19 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOMAINE HENRI GOUGES ?
Le siège social de DOMAINE HENRI GOUGES est situé 7 rue du Moulin, 21700 Nuits-Saint-Georges.
DOMAINE HENRI GOUGES est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAINE HENRI GOUGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAINE HENRI GOUGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE HENRI GOUGES.
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