Checkers

DOMAINE LEPLAN

Active
Siren430 136 424SARL26790 Suze-la-RousseCréée le 04 avril 20003 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
500 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

DOMAINE LEPLAN est une SARL immatriculée le 4 avril 2000 sous le numéro SIREN 430 136 424. Elle est domiciliée 100 CHE 100 Chemin du Grand Bois, 26790 Suze-la-Rousse. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par ANN VERMEERSCH, gérant.

Fiche d'identité de DOMAINE LEPLAN

Dénomination
DOMAINE LEPLAN
SIREN
430 136 424
SIRET (siège)
430 136 424 00024
N° TVA intracommunautaire
FR48430136424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 136 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
500 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
04 avril 2000
Effectif
3 à 5
Siège social
100 CHE 100 Chemin du Grand Bois , 26790, Suze-la-Rousse
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DOMAINE LEPLAN

Exploitation d'un domaine viticole, vinification, commercialisation des produits de l'exploitation ou non, toutes opérations oenologiques; mise en service et exploitation de panneaux photovoltaïques.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DOMAINE LEPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMAINE LEPLAN

AV

ANN VERMEERSCH

Gérant

Depuis la création (04 avril 2000) · 26 ans

Établissements de DOMAINE LEPLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26790 Suze-la-RousseSiègeActif

    430 136 424 00024 · ouvert le 04 avril 2000 · NAF 0121Z

  • 26790 TULETTEFermé

    430 136 424 00016 · ouvert le 08 mars 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMAINE LEPLAN

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 12 février 2014

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2000

  • Acte

Conformité de DOMAINE LEPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE LEPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE LEPLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE LEPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE LEPLAN

24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  20. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2000

Marques déposées par DOMAINE LEPLAN

DOMAINE LEPLAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LEPLAN LEPLAN-VERMEERSCH

    N° 4058882 · Déposée le 07 janvier 2014 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 07 janvier 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOMAINE LEPLAN

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE LEPLAN ?

Le numéro SIREN de DOMAINE LEPLAN est 430 136 424. Le SIRET de son siège social est 430 136 424 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48430136424.

Qui dirige DOMAINE LEPLAN ?

DOMAINE LEPLAN est dirigée par ANN VERMEERSCH, gérant.

Où se situe le siège social de DOMAINE LEPLAN ?

Le siège social de DOMAINE LEPLAN est situé 100 CHE 100 Chemin du Grand Bois, 26790 Suze-la-Rousse.

DOMAINE LEPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE LEPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE LEPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE LEPLAN.

Combien de salariés compte DOMAINE LEPLAN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DOMAINE LEPLAN emploie 3 à 5 salariés.