DOMAINE LEPLAN
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 500 k€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
DOMAINE LEPLAN est une SARL immatriculée le 4 avril 2000 sous le numéro SIREN 430 136 424. Elle est domiciliée 100 CHE 100 Chemin du Grand Bois, 26790 Suze-la-Rousse. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par ANN VERMEERSCH, gérant.
Fiche d'identité de DOMAINE LEPLAN
INSEE- Dénomination
- DOMAINE LEPLAN
- SIREN
- 430 136 424
- SIRET (siège)
- 430 136 424 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR48430136424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 136 424
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 500 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 04 avril 2000
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- 100 CHE 100 Chemin du Grand Bois , 26790, Suze-la-Rousse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de DOMAINE LEPLAN
Exploitation d'un domaine viticole, vinification, commercialisation des produits de l'exploitation ou non, toutes opérations oenologiques; mise en service et exploitation de panneaux photovoltaïques.
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Finances de DOMAINE LEPLAN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMAINE LEPLAN
INSEEÉtablissements de DOMAINE LEPLAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26790 Suze-la-RousseSiègeActif
430 136 424 00024 · ouvert le 04 avril 2000 · NAF 0121Z
- 26790 TULETTEFermé
430 136 424 00016 · ouvert le 08 mars 2000 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DOMAINE LEPLAN
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DOMAINE LEPLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE LEPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE LEPLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMAINE LEPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMAINE LEPLAN
BODACC24 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
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- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- création
Date d'effet : 04 avril 2000
Marques déposées par DOMAINE LEPLAN
INPIDOMAINE LEPLAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLEPLAN LEPLAN-VERMEERSCH
N° 4058882 · Déposée le 07 janvier 2014 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 07 janvier 2024
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DOMAINE LEPLAN
Quel est le numéro SIREN de DOMAINE LEPLAN ?
Le numéro SIREN de DOMAINE LEPLAN est 430 136 424. Le SIRET de son siège social est 430 136 424 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48430136424.
Qui dirige DOMAINE LEPLAN ?
DOMAINE LEPLAN est dirigée par ANN VERMEERSCH, gérant.
Où se situe le siège social de DOMAINE LEPLAN ?
Le siège social de DOMAINE LEPLAN est situé 100 CHE 100 Chemin du Grand Bois, 26790 Suze-la-Rousse.
DOMAINE LEPLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAINE LEPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAINE LEPLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE LEPLAN.
Combien de salariés compte DOMAINE LEPLAN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DOMAINE LEPLAN emploie 3 à 5 salariés.
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