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DOMAINE MALPAS

Active
Siren531 785 129SARL12330 NAUVIALECréée le 21 avril 2011

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 531 785 129, DOMAINE MALPAS est une SARL créée le 21 avril 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Malpas, 12330 Nauviale. Son activité principale est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z). Elle est dirigée par BART PAULUSSEN, gérant.

Fiche d'identité de DOMAINE MALPAS

Dénomination
DOMAINE MALPAS
SIREN
531 785 129
SIRET (siège)
531 785 129 00010
N° TVA intracommunautaire
FR85531785129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 785 129
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
21 avril 2011
Siège social
LE MALPAS, 12330, NAUVIALE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DOMAINE MALPAS

domainemalpas.comdomainemalpasdomaine.malpas

Objet social de DOMAINE MALPAS

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Finances de DOMAINE MALPAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMAINE MALPAS

BP

BART PAULUSSEN

Gérant

Depuis la création (21 avril 2011) · 15 ans

DS

DEBORAH SIEGEL

Gérant

En poste depuis avril 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMAINE MALPAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12330 NAUVIALESiègeActif

    531 785 129 00010 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 5520Z

Documents juridiques de DOMAINE MALPAS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2012

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2011

  • Acte

Conformité de DOMAINE MALPAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE MALPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE MALPAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE MALPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE MALPAS

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant : PAULUSSEN Bart, Jeroen ; Gérant : SIEGEL Déborah, Myriam

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-21 · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 2011

Questions fréquentes sur DOMAINE MALPAS

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE MALPAS ?

Le numéro SIREN de DOMAINE MALPAS est 531 785 129. Le SIRET de son siège social est 531 785 129 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85531785129.

Qui dirige DOMAINE MALPAS ?

DOMAINE MALPAS est dirigée par BART PAULUSSEN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE MALPAS ?

Le siège social de DOMAINE MALPAS est situé Le Malpas, 12330 Nauviale.

DOMAINE MALPAS est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE MALPAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE MALPAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE MALPAS.

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