DOMAINE MARECHAL

Active

Siren949 517 882SAS73190 ApremontCréée le 30 mars 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,5 k€
Effectif: Non publié

DOMAINE MARECHAL est une SAS immatriculée le 30 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 517 882. Son siège social est situé 369 RTE du Severt, 73190 Apremont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4634Z. Jean-François MARECHAL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DOMAINE MARECHAL

INSEE

Dénomination: DOMAINE MARECHAL
SIREN: 949 517 882
SIRET (siège): 949 517 882 00013
N° TVA intracommunautaire: FR54949517882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 517 882
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 500 €
Code NAF / APE: 4634Z
Date de création: 30 mars 2023
Siège social: 369 RTE du Severt, 73190, Apremont
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOMAINE MARECHAL

Le négoce de vins et de tous produits liés ; L'achat/vente de tous alcools, produits alimentaires et régionaux ; Travaux agricoles ; Prestations de services de conditionnement.

Finances de DOMAINE MARECHAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMAINE MARECHAL

INSEE

Jean-François MARECHAL

Président de SAS

Depuis la création (30 mars 2023) · 3 ans

Romain MARECHAL

Directeur général

Depuis la création (30 mars 2023) · 3 ans

Thomas MARECHAL

Directeur général

Depuis la création (30 mars 2023) · 3 ans

Établissements de DOMAINE MARECHAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73190 ApremontSiègeActif
949 517 882 00013 · ouvert le 24 février 2023 · NAF 4634Z

Documents juridiques de DOMAINE MARECHAL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2023

Acte

Comptes annuels de DOMAINE MARECHAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAINE MARECHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMAINE MARECHAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE MARECHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE MARECHAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE MARECHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMAINE MARECHAL

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 juin 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
15 avril 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry
10 mars 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-07 · Début d'activité : 2023-02-24

02 juillet 2024création
Date d'effet : 30 mars 2023

Questions fréquentes sur DOMAINE MARECHAL

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE MARECHAL ?

Le numéro SIREN de DOMAINE MARECHAL est 949 517 882. Le SIRET de son siège social est 949 517 882 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54949517882.

Qui dirige DOMAINE MARECHAL ?

DOMAINE MARECHAL est dirigée par Jean-François MARECHAL, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE MARECHAL ?

Le siège social de DOMAINE MARECHAL est situé 369 RTE du Severt, 73190 Apremont.