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DOMAINE MODAT

Active
Siren501 708 440SARL66450 POLLESTRESCréée le 28 décembre 20071 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
250 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

DOMAINE MODAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 708 440. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue du Levant, 66450 Pollestres. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par QUENTIN MODAT, gérant.

Fiche d'identité de DOMAINE MODAT

Dénomination
DOMAINE MODAT
SIREN
501 708 440
SIRET (siège)
501 708 440 00018
N° TVA intracommunautaire
FR00501708440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 708 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
250 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
28 décembre 2007
Effectif
1 ou 2
Siège social
21 RUE DU LEVANT , 66450, POLLESTRES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DOMAINE MODAT

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DOMAINE MODAT

exploitation d'un domaine viticole, l'achat et la vente de tous produits agricoles et viticoles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DOMAINE MODAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMAINE MODAT

QM

QUENTIN MODAT

Gérant

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2016

LM

Anciens dirigeants (1)

HM

Henri Pierre Maurice MODAT

Gérant · de décembre 2007 à janvier 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMAINE MODAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66450 POLLESTRESSiègeActif

    501 708 440 00018 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMAINE MODAT

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 03 février 2016

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2007

  • Acte

Conformité de DOMAINE MODAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE MODAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE MODAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE MODAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE MODAT

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    MODAT Louis Côme Philippe nom d'usage : MODAT devient gérant

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    MODAT Henri Pierre Maurice nom d'usage : MODAT n'est plus gérant. MODAT Quentin Claude Henri nom d'usage : MODAT devient gérant.

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Gérant : MODAT Henri Pierre Maurice

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Gérant : MODAT Henri Pierre Maurice

  20. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-28 · Début d'activité : 2008-01-03

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2007

Marques déposées par DOMAINE MODAT

DOMAINE MODAT est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • le plus joli

    N° 3721474 · Déposée le 15 mars 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 15 mars 2020

  • Saint-Martin

    N° 3677007 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019

  • rosa, rosae, rosé

    N° 3676999 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019

  • sans plus attendre

    N° 3676996 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019

  • Comme Avant

    N° 3676986 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019

  • Domaine Modat Les Lucioles

    N° 3676979 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019

  • Domaine Modat

    N° 3676970 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019

  • D + M)2

    N° 3676961 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DOMAINE MODAT

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE MODAT ?

Le numéro SIREN de DOMAINE MODAT est 501 708 440. Le SIRET de son siège social est 501 708 440 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00501708440.

Qui dirige DOMAINE MODAT ?

DOMAINE MODAT est dirigée par QUENTIN MODAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE MODAT ?

Le siège social de DOMAINE MODAT est situé 21 rue du Levant, 66450 Pollestres.

DOMAINE MODAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE MODAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE MODAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE MODAT.

Combien de salariés compte DOMAINE MODAT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, DOMAINE MODAT emploie 1 ou 2 salariés.