DOMAINE MODAT
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 250 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
DOMAINE MODAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2007, identifiée par le SIREN 501 708 440. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue du Levant, 66450 Pollestres. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par QUENTIN MODAT, gérant.
Fiche d'identité de DOMAINE MODAT
INSEE- Dénomination
- DOMAINE MODAT
- SIREN
- 501 708 440
- SIRET (siège)
- 501 708 440 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR00501708440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 708 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 250 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 28 décembre 2007
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 21 RUE DU LEVANT , 66450, POLLESTRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DOMAINE MODAT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DOMAINE MODAT
exploitation d'un domaine viticole, l'achat et la vente de tous produits agricoles et viticoles
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Finances de DOMAINE MODAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMAINE MODAT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2016
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Gérant · de décembre 2007 à janvier 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOMAINE MODAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66450 POLLESTRESSiègeActif
501 708 440 00018 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DOMAINE MODAT
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de DOMAINE MODAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE MODAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE MODAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMAINE MODAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMAINE MODAT
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
MODAT Louis Côme Philippe nom d'usage : MODAT devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
MODAT Henri Pierre Maurice nom d'usage : MODAT n'est plus gérant. MODAT Quentin Claude Henri nom d'usage : MODAT devient gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Gérant : MODAT Henri Pierre Maurice
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Gérant : MODAT Henri Pierre Maurice
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-28 · Début d'activité : 2008-01-03
- création
Date d'effet : 28 décembre 2007
Marques déposées par DOMAINE MODAT
INPIDOMAINE MODAT est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréele plus joli
N° 3721474 · Déposée le 15 mars 2010 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 15 mars 2020
- Marque expiréeSaint-Martin
N° 3677007 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréerosa, rosae, rosé
N° 3676999 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréesans plus attendre
N° 3676996 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréeComme Avant
N° 3676986 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréeDomaine Modat Les Lucioles
N° 3676979 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréeDomaine Modat
N° 3676970 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
- Marque expiréeD + M)2
N° 3676961 · Déposée le 17 septembre 2009 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 17 septembre 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DOMAINE MODAT
Quel est le numéro SIREN de DOMAINE MODAT ?
Le numéro SIREN de DOMAINE MODAT est 501 708 440. Le SIRET de son siège social est 501 708 440 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00501708440.
Qui dirige DOMAINE MODAT ?
DOMAINE MODAT est dirigée par QUENTIN MODAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOMAINE MODAT ?
Le siège social de DOMAINE MODAT est situé 21 rue du Levant, 66450 Pollestres.
DOMAINE MODAT est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAINE MODAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAINE MODAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE MODAT.
Combien de salariés compte DOMAINE MODAT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, DOMAINE MODAT emploie 1 ou 2 salariés.
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