Checkers

DOMAINE PASCAL HENRY

Active
Siren382 985 653Société civile89800 ChablisCréée le 25 septembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
117 k€
Effectif
Non publié

DOMAINE PASCAL HENRY est une société civile immatriculée le 25 septembre 1991 sous le numéro SIREN 382 985 653. Elle est domiciliée 5 B RUE Jules Rathier, 89800 Chablis. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par Frédéric GUEGUEN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de DOMAINE PASCAL HENRY

Dénomination
DOMAINE PASCAL HENRY
SIREN
382 985 653
SIRET (siège)
382 985 653 00023
N° TVA intracommunautaire
FR22382985653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 985 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
116 700 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
25 septembre 1991
Siège social
5 B RUE Jules Rathier, 89800, Chablis
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DOMAINE PASCAL HENRY

Culture de la vigne

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DOMAINE PASCAL HENRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMAINE PASCAL HENRY

PH

PASCAL HENRY

Associé indéfiniment responsable

PM

PASCALE MONTOURCY

Associé indéfiniment responsable

BG

Baptiste GUEGUEN

Associé indéfiniment responsable

FG

Frédéric GUEGUEN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 janvier 2025

CB

Céline BROCARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 janvier 2025

JG

Jeanne GUEGUEN

Associé indéfiniment responsable

C

C.F.G.

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMAINE PASCAL HENRY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89800 ChablisSiègeActif

    382 985 653 00023 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0121Z

  • 89800 SAINT-CYR-LES-COLONSFermé

    382 985 653 00015 · ouvert le 01 septembre 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMAINE PASCAL HENRY

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 25 février 2014

  • Acte

Dépôt du 31 août 2005

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de DOMAINE PASCAL HENRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAINE PASCAL HENRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMAINE PASCAL HENRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE PASCAL HENRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE PASCAL HENRY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE PASCAL HENRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMAINE PASCAL HENRY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Gueguen, Frédéric ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Brocard, nom d'usage : Gueguen, Céline Marie ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Henry, Pascal Robert ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Montourcy, nom d'usage : Henry, Pascale

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Henry, Pascal Robert, modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Montourcy, nom d'usage : Henry, Pascale

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 1991

Questions fréquentes sur DOMAINE PASCAL HENRY

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE PASCAL HENRY ?

Le numéro SIREN de DOMAINE PASCAL HENRY est 382 985 653. Le SIRET de son siège social est 382 985 653 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22382985653.

Qui dirige DOMAINE PASCAL HENRY ?

DOMAINE PASCAL HENRY est dirigée par Frédéric GUEGUEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DOMAINE PASCAL HENRY ?

Le siège social de DOMAINE PASCAL HENRY est situé 5 B RUE Jules Rathier, 89800 Chablis.

DOMAINE PASCAL HENRY est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE PASCAL HENRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE PASCAL HENRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE PASCAL HENRY.

Entreprises similaires

Même activité à Chablis

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Chablis

Entreprises du même secteur à Chablis

Entreprises à Chablis

Toutes les entreprises à Chablis