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DOMAINE SEQUANIE

Active
Siren507 527 976SAS25290 ORNANSCréée le 04 août 2008

5530Z · Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs

Chiffre d'affaires 2023
0 €
Résultat net 2023
−55,8 k€−720,4 %
Capital social
8,0 k€

DOMAINE SEQUANIE est une SAS immatriculée le 4 août 2008 sous le numéro SIREN 507 527 976. Son siège social est situé All de la Tour de Peilz, 25290 Ornans. Son activité principale est terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (code NAF 5530Z). En 2023, son chiffre d'affaires s'est élevé à 0 € pour une perte nette de 55,8 k€. Elle est dirigée par ETIENNE PASCAL, président de sas.

Fiche d'identité de DOMAINE SEQUANIE

Dénomination
DOMAINE SEQUANIE
SIREN
507 527 976
SIRET (siège)
507 527 976 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63507527976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Besançon 507 527 976
Greffe
Besançon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
5530Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Date de création
04 août 2008
Siège social
ALL DE LA TOUR DE PEILZ, 25290, ORNANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOMAINE SEQUANIE

Exploitation de terrains de camping, caravaning, camping-car, location d'Hll, animation, vente de produits de consommation courante, de produits alimentaires, de boissons, exploitation d'un restaurant snack-bar et notamment exploitation de licence II A IV, prise de participation dans toutes sociétés ou entités juridiques avec ou sans personnalité morale, par tous moyens et notamment par voie d'achat, souscription, apport ou fusion, la gestion, l'administration et la cession ces participations. Toutes activités de conseil, audit dans le domaine du tourisme.

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Finances de DOMAINE SEQUANIE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
20230 €-−55,8 k€−147 k€−66,5 k€28,1 k€250 k€128 k€
20220 €-−6,8 k€−241 k€589 €83,9 k€305 k€147 k€
2015260 k€-3,2 k€24,2 k€−7,6 k€−17,8 k€214 k€71,3 k€

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 04 novembre 2024

Ratios 2023

Marge EBE
−4 021,9 %
Résultat courant / CA
−1 858,3 %
Autonomie financière
11,2 %
Taux d’endettement
435,7 %
Ratio de liquidité
216,6 %
CAF / CA
−3 730,1 %
Crédit fournisseurs
78 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires0 €1 287 €
Installations techniques, matériel et outillage0 €130 160 €
Autres immobilisations corporelles0 €80 276 €
Participations évaluées par mise en équivalence28 260 €28 260 €
Autres immobilisations financières0 €585 €
TOTAL Actif immobilisé28 260 €240 568 €
Autres créances185 195 €23 819 €
Valeurs mobilières de placement37 000 €37 000 €
Disponibilités0 €3 462 €
Charges constatées d'avance0 €410 €
TOTAL Actif circulant222 195 €64 692 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif250 455 €305 259 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel8 000 €8 000 €
Réserve légale800 €800 €
Autres réserves81 881 €81 881 €
Report à nouveau−6 798 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−55 768 €−6 798 €
TOTAL Capitaux propres28 116 €83 884 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit122 090 €154 899 €
Emprunts et dettes financières divers423 €13 860 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés5 898 €21 240 €
Dettes fiscales et sociales93 927 €31 376 €
TOTAL Dettes222 339 €221 376 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif250 455 €305 259 €
Code EG144 372 €103 345 €
Code EH2 761 €0 €

Compte de résultat

Poste20232022
Subventions d'exploitation3 667 €25 333 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges130 399 €294 138 €
Autres produits4 €62 €
TOTAL Produits d'exploitation134 070 €319 533 €
Achats de marchandises0 €39 132 €
Autres achats et charges externes22 626 €73 240 €
Impôts, taxes et versements assimilés774 €7 113 €
Salaires et traitements94 962 €108 597 €
Charges sociales32 787 €38 465 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations49 455 €52 393 €
Autres charges15 €4 €
TOTAL Charges d'exploitation200 618 €318 944 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−66 548 €589 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances5 €5 €
Autres intérêts et produits assimilés282 €322 €
TOTAL Produits financiers282 €322 €
Intérêts et charges assimilées1 876 €2 052 €
TOTAL Charges financières1 876 €2 052 €
RÉSULTAT FINANCIER−1 594 €−1 730 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−68 143 €−1 141 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion16 200 €1 674 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital162 337 €4 567 €
TOTAL Produits exceptionnels178 537 €6 241 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion3 894 €7 331 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital162 268 €4 567 €
TOTAL Charges exceptionnelles166 162 €11 899 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL12 375 €−5 657 €
TOTAL DES PRODUITS312 889 €326 097 €
TOTAL DES CHARGES368 656 €332 895 €
BÉNÉFICE OU PERTE−55 768 €−6 798 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires1 286 €2 852 €
Installations techniques, matériel et outillage130 160 €163 134 €
Autres immobilisations corporelles80 276 €99 773 €
Créances rattachées à des participations0 €0 €
Autres immobilisations financières28 845 €28 705 €
TOTAL Actif immobilisé240 568 €294 464 €
En-cours de production de biens0 €0 €
Stocks - marchandises0 €3 679 €
Avances et acomptes versés sur commandes0 €10 460 €
Clients et comptes rattachés0 €15 084 €
Autres créances23 819 €64 219 €
Valeurs mobilières de placement37 000 €67 000 €
Charges constatées d'avance3 872 €44 113 €
TOTAL Actif circulant64 692 €204 554 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif305 259 €499 018 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel8 000 €8 000 €
Réserve légale800 €800 €
Autres réserves81 881 €71 241 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−6 798 €10 641 €
TOTAL Capitaux propres83 884 €90 681 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit154 899 €190 705 €
Emprunts et dettes financières divers13 860 €124 648 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés21 240 €39 100 €
Dettes fiscales et sociales31 376 €53 884 €
TOTAL Dettes221 376 €408 337 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif305 259 €499 018 €
Code EG103 345 €0 €

Compte de résultat

Poste20222021
Production immobilisée0 €50 000 €
Subventions d'exploitation25 333 €57 285 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges294 138 €306 062 €
Autres produits62 €76 €
TOTAL Produits d'exploitation319 533 €413 422 €
Achats de marchandises39 132 €0 €
Autres achats et charges externes73 240 €177 295 €
Impôts, taxes et versements assimilés7 113 €7 070 €
Salaires et traitements108 597 €141 182 €
Charges sociales38 465 €27 368 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations52 393 €46 841 €
Autres charges4 €67 €
TOTAL Charges d'exploitation318 944 €399 824 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION589 €13 598 €
Produits des autres valeurs mobilières et créances5 €5 €
Autres intérêts et produits assimilés322 €200 €
TOTAL Produits financiers322 €200 €
Intérêts et charges assimilées2 052 €2 179 €
TOTAL Charges financières2 052 €2 179 €
RÉSULTAT FINANCIER−1 730 €−1 979 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−1 141 €11 619 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion1 674 €8 000 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital4 567 €164 €
TOTAL Produits exceptionnels6 241 €8 164 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion7 331 €9 143 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital4 567 €0 €
TOTAL Charges exceptionnelles11 899 €9 143 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−5 657 €−979 €
TOTAL DES PRODUITS326 097 €421 786 €
TOTAL DES CHARGES332 895 €411 146 €
BÉNÉFICE OU PERTE−6 798 €10 641 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2015

Actif

Poste20152014
Autres immobilisations incorporelles2 766 €-
Immobilisations corporelles88 132 €-
TOTAL Actif immobilisé88 132 €-
Stocks - marchandises1 923 €-
Avances et acomptes versés sur commandes435 €-
Clients et comptes rattachés22 064 €-
Autres créances9 502 €-
Valeurs mobilières de placement25 000 €-
Disponibilités33 474 €-
Charges constatées d'avance33 560 €-
TOTAL Actif circulant125 957 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif214 089 €-

Passif

Poste20152014
Capital social ou individuel8 000 €-
Report à nouveau−57 042 €-
Résultat de l'exercice3 200 €-
Provisions réglementées28 010 €-
TOTAL Capitaux propres−17 832 €-
Emprunts et dettes assimilées126 785 €-
Fournisseurs et comptes rattachés50 943 €-
Code 16925 241 €-
Autres dettes54 193 €-
TOTAL Dettes231 921 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif214 089 €-
Code 19576 569 €-
Code 18221 543 €-
Code 18420 645 €-

Compte de résultat

Poste20152014
Ventes de marchandises15 871 €-
Production vendue - services243 650 €-
Autres produits8 093 €-
TOTAL Produits d'exploitation267 613 €-
Achats de marchandises34 532 €-
Variation de stock (marchandises)−833 €-
Code 24B6 266 €-
Autres charges externes122 838 €-
Code 243616 €-
Impôts, taxes et versements assimilés7 439 €-
Salaires et traitements50 452 €-
Charges sociales20 883 €-
Dotations aux amortissements39 828 €-
Autres charges71 €-
TOTAL Charges d'exploitation275 210 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−7 596 €-
Produits financiers23 €-
Produits exceptionnels33 676 €-
Charges financières4 513 €-
Charges exceptionnelles18 389 €-
BÉNÉFICE OU PERTE3 200 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux que publie la direction générale des Entreprises, calculés à partir de ces comptes.

Dirigeants et représentants de DOMAINE SEQUANIE

CD

CELINE DREWNOWICZ

Directeur général

EP

ETIENNE PASCAL

Président de SAS

Depuis la création (04 août 2008) · 18 ans

Établissements de DOMAINE SEQUANIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    507 527 976 00017 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 5530Z

  • 39600 PORT-LESNEYFermé

    507 527 976 00025 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 5530Z

Documents juridiques de DOMAINE SEQUANIE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 26 février 2021

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 août 2008

  • Acte

Comptes annuels de DOMAINE SEQUANIE

DOMAINE SEQUANIE a déposé les comptes annuels de 3 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2023

Bilan complet

04 novembre 2024

Comptes annuels 2022

Bilan complet

26 avril 2024

Comptes annuels 2015

Bilan simplifié

21 février 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de DOMAINE SEQUANIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAINE SEQUANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMAINE SEQUANIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMAINE SEQUANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAINE SEQUANIE

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : PASCAL Etienne Marie Yves Bernard ; Directeur général : PASCAL Céline

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant non associé : PASCAL Etienne, Marie, Yves, Bernard

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant non associé : PASCAL Etienne, Marie, Yves, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VILLARD (EURL) Commissaire aux comptes suppléant : MILLOT Jean-François

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-08-04

  1. création

    Date d'effet : 04 août 2008

Questions fréquentes sur DOMAINE SEQUANIE

Quel est le numéro SIREN de DOMAINE SEQUANIE ?

Le numéro SIREN de DOMAINE SEQUANIE est 507 527 976. Le SIRET de son siège social est 507 527 976 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63507527976.

Qui dirige DOMAINE SEQUANIE ?

DOMAINE SEQUANIE est dirigée par ETIENNE PASCAL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de DOMAINE SEQUANIE ?

DOMAINE SEQUANIE a déclaré un chiffre d'affaires de 0 € sur l'exercice 2023, clos le 31 décembre 2023. L'exercice se solde par une perte nette de 55,8 k€.

Où se situe le siège social de DOMAINE SEQUANIE ?

Le siège social de DOMAINE SEQUANIE est situé All de la Tour de Peilz, 25290 Ornans.

DOMAINE SEQUANIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAINE SEQUANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAINE SEQUANIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAINE SEQUANIE.