DOMAN DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 750 827 461, DOMAN DAVID est un entrepreneur individuel créé le 5 mars 2012. Elle est domiciliée 11 Pl de l'Hotel de Ville, 60350 Pierrefonds. Son activité principale relève du code NAF 7010Z.
Fiche d'identité de DOMAN DAVID
INSEE- Dénomination
- DOMAN DAVID
- SIREN
- 750 827 461
- SIRET (siège)
- 750 827 461 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR96750827461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 827 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 05 mars 2012
- Siège social
- 11 PL DE L'HOTEL DE VILLE, 60350, PIERREFONDS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMAN DAVID
Activités des sièges sociaux
Finances de DOMAN DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMAN DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOMAN DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60350 PIERREFONDSSiègeActif
750 827 461 00013 · ouvert le 05 mars 2012 · NAF 7010Z
Documents juridiques de DOMAN DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOMAN DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOMAN DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMAN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOMAN DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mars 2012
Questions fréquentes sur DOMAN DAVID
Quel est le numéro SIREN de DOMAN DAVID ?
Le numéro SIREN de DOMAN DAVID est 750 827 461. Le SIRET de son siège social est 750 827 461 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96750827461.
Où se situe le siège social de DOMAN DAVID ?
Le siège social de DOMAN DAVID est situé 11 Pl de l'Hotel de Ville, 60350 Pierrefonds.
DOMAN DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAN DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAN DAVID.
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