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DOMART SERGE

Active
Siren334 894 532Entrepreneur individuel88430 GERBEPALCréée le 14 octobre 2015

4711B · Commerce d'alimentation générale

Documents

DOMART SERGE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2015, identifié par le SIREN 334 894 532. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Rte de Gerardmer, 88430 Gerbepal. Son activité principale est commerce d'alimentation générale (code NAF 4711B).

Fiche d'identité de DOMART SERGE

Dénomination
DOMART SERGE
SIREN
334 894 532
SIRET (siège)
334 894 532 00020
N° TVA intracommunautaire
FR94334894532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 894 532
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B - Commerce d'alimentation générale
Date de création
14 octobre 2015
Siège social
2 RTE DE GERARDMER, 88430, GERBEPAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOMART SERGE

Commerce de détail alimentaire produits du terroir vins alcool et commerce de détail non alimentaire. Fabrication d'objets divers. Activité sédentaire et ambulante.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DOMART SERGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 88430 GERBEPALSiègeActif

    334 894 532 00020 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 4711B

  • 62400 BETHUNEFermé

    334 894 532 00012 · NAF 6440

Documents juridiques de DOMART SERGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2015

  • Acte

Conformité de DOMART SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMART SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMART SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMART SERGE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-03 · Début d'activité : 2015-10-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-12-11 · Début d'activité : 2007-12-05

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2015

Questions fréquentes sur DOMART SERGE

Quel est le numéro SIREN de DOMART SERGE ?

Le numéro SIREN de DOMART SERGE est 334 894 532. Le SIRET de son siège social est 334 894 532 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94334894532.

Où se situe le siège social de DOMART SERGE ?

Le siège social de DOMART SERGE est situé 2 Rte de Gerardmer, 88430 Gerbepal.

DOMART SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMART SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMART SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMART SERGE.

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