DOMAS ISABELLE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 802 272 690, DOMAS ISABELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2014. Elle est domiciliée 16 rue des Fermes batiment B, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de DOMAS ISABELLE
INSEE- Dénomination
- DOMAS ISABELLE
- SIREN
- 802 272 690
- SIRET (siège)
- 802 272 690 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR53802272690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 272 690
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 mai 2014
- Siège social
- 16 RUE DES FERMES BATIMENT B, 91700, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMAS ISABELLE
Vente à domicile
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Établissements de DOMAS ISABELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISSiègeActif
802 272 690 00016 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 4799A
Conformité de DOMAS ISABELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAS ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMAS ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMAS ISABELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2014
Questions fréquentes sur DOMAS ISABELLE
Quel est le numéro SIREN de DOMAS ISABELLE ?
Le numéro SIREN de DOMAS ISABELLE est 802 272 690. Le SIRET de son siège social est 802 272 690 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53802272690.
Où se situe le siège social de DOMAS ISABELLE ?
Le siège social de DOMAS ISABELLE est situé 16 rue des Fermes batiment B, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois.
DOMAS ISABELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMAS ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMAS ISABELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAS ISABELLE.
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