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DOMAS XAVIER

Active
Siren521 799 114Entrepreneur individuel10110 BAR-SUR-SEINECréée le 08 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 521 799 114, DOMAS XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 8 octobre 2009. Elle est domiciliée 34 rue Victor Hugo, 10110 Bar-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de DOMAS XAVIER

Dénomination
DOMAS XAVIER
SIREN
521 799 114
SIRET (siège)
521 799 114 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05521799114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 799 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
08 octobre 2009
Siège social
34 RUE VICTOR HUGO, 10110, BAR-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMAS XAVIER

Vente à domicile

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Finances de DOMAS XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMAS XAVIER

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOMAS XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10110 BAR-SUR-SEINESiègeActif

    521 799 114 00017 · ouvert le 08 octobre 2009 · NAF 4799A

Documents juridiques de DOMAS XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMAS XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMAS XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMAS XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAS XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMAS XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMAS XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2009

Questions fréquentes sur DOMAS XAVIER

Quel est le numéro SIREN de DOMAS XAVIER ?

Le numéro SIREN de DOMAS XAVIER est 521 799 114. Le SIRET de son siège social est 521 799 114 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05521799114.

Où se situe le siège social de DOMAS XAVIER ?

Le siège social de DOMAS XAVIER est situé 34 rue Victor Hugo, 10110 Bar-sur-Seine.

DOMAS XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAS XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAS XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAS XAVIER.

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