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DOMAZET STEPHAN

Active
Siren322 906 843Entrepreneur individuel21530 LA ROCHE-EN-BRENILCréée le 01 octobre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 322 906 843, DOMAZET STEPHAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1981. Elle est domiciliée Ham Chamont, 21530 La Roche-en-Brenil. L'entreprise déclare le code NAF 020B comme activité principale.

Fiche d'identité de DOMAZET STEPHAN

Dénomination
DOMAZET STEPHAN
SIREN
322 906 843
SIRET (siège)
322 906 843 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68322906843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 906 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
01 octobre 1981
Siège social
HAM CHAMONT, 21530, LA ROCHE-EN-BRENIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMAZET STEPHAN

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Établissements de DOMAZET STEPHAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21530 LA ROCHE-EN-BRENILSiègeFermé

    322 906 843 00014 · ouvert le 01 octobre 1981 · NAF 020B

Conformité de DOMAZET STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMAZET STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMAZET STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMAZET STEPHAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1981

Questions fréquentes sur DOMAZET STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de DOMAZET STEPHAN ?

Le numéro SIREN de DOMAZET STEPHAN est 322 906 843. Le SIRET de son siège social est 322 906 843 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68322906843.

Où se situe le siège social de DOMAZET STEPHAN ?

Le siège social de DOMAZET STEPHAN est situé Ham Chamont, 21530 La Roche-en-Brenil.

DOMAZET STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMAZET STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMAZET STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMAZET STEPHAN.

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