DOME RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOME RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2017, identifié par le SIREN 830 802 021. Elle est domiciliée 5 B Che de Cuatou, 09100 Les Pujols. Son activité principale relève du code NAF 4332B.
Fiche d'identité de DOME RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- DOME RAPHAEL
- SIREN
- 830 802 021
- SIRET (siège)
- 830 802 021 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR96830802021Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 802 021
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4332B
- Date de création
- 11 juillet 2017
- Siège social
- 5 B CHE DE CUATOU, 09100, LES PUJOLS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOME RAPHAEL
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Finances de DOME RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOME RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DOME RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09100 LES PUJOLSSiègeActif
830 802 021 00014 · ouvert le 11 juillet 2017 · NAF 4332B
Documents juridiques de DOME RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOME RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOME RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOME RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOME RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOME RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOME RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2017
Marchés publics de DOME RAPHAEL
data.gouv.fr2 marchés publics ont été notifiés à DOME RAPHAEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils datent de 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 40,3 k€.
Ferronnerie - Travaux pour l’aménagement des espaces publics de l’Ilôt du Gouch à Graulhet
CA GAILLAC-GRAULHET · notifié le 16 mars 2026 · Procédure adaptée · 3 mois
20,1 k€FournituresFerronnerie - Travaux pour l’aménagement des espaces publics de l’Ilôt du Gouch à Graulhet
CA GAILLAC-GRAULHET · notifié le 16 mars 2026 · Procédure adaptée · 3 mois · 1 offre reçue
20,1 k€Fournitures
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur DOME RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de DOME RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de DOME RAPHAEL est 830 802 021. Le SIRET de son siège social est 830 802 021 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96830802021.
Où se situe le siège social de DOME RAPHAEL ?
Le siège social de DOME RAPHAEL est situé 5 B Che de Cuatou, 09100 Les Pujols.
DOME RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOME RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOME RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOME RAPHAEL.
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