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DOMEC MARCELLE

Active
Siren428 384 770Entrepreneur individuel34810 POMEROLSCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOMEC MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 428 384 770. Le siège social de l'entreprise se trouve à Pomerols (34810). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de DOMEC MARCELLE

Dénomination
DOMEC MARCELLE
SIREN
428 384 770
SIRET (siège)
428 384 770 00015
N° TVA intracommunautaire
FR61428384770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 384 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
34810, POMEROLS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMEC MARCELLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DOMEC MARCELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMEC MARCELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMEC MARCELLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34810 POMEROLSSiègeFermé

    428 384 770 00015 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 013Z

Documents juridiques de DOMEC MARCELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMEC MARCELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMEC MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMEC MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMEC MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMEC MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMEC MARCELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur DOMEC MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de DOMEC MARCELLE ?

Le numéro SIREN de DOMEC MARCELLE est 428 384 770. Le SIRET de son siège social est 428 384 770 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61428384770.

Où se situe le siège social de DOMEC MARCELLE ?

Le siège social de DOMEC MARCELLE est situé 34810 Pomerols.

DOMEC MARCELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMEC MARCELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMEC MARCELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMEC MARCELLE.

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