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DOMELIER DANIEL

Active
Siren389 731 290Entrepreneur individuel08310 JUNIVILLECréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 731 290, DOMELIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Alfred Doury, 08310 Juniville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 158C.

Fiche d'identité de DOMELIER DANIEL

Dénomination
DOMELIER DANIEL
SIREN
389 731 290
SIRET (siège)
389 731 290 00018
N° TVA intracommunautaire
FR17389731290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 731 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
16 RUE ALFRED DOURY, 08310, JUNIVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOMELIER DANIEL

Boulangerie, patisserie, épicerie, confiserie, salon de thé.

Finances de DOMELIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMELIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMELIER DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 08310 JUNIVILLESiègeFermé

    389 731 290 00018 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 158C

  • 08300 RETHELFermé

    389 731 290 00026 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 158C

Documents juridiques de DOMELIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMELIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMELIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMELIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMELIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMELIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMELIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur DOMELIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DOMELIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de DOMELIER DANIEL est 389 731 290. Le SIRET de son siège social est 389 731 290 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17389731290.

Où se situe le siège social de DOMELIER DANIEL ?

Le siège social de DOMELIER DANIEL est situé 16 rue Alfred Doury, 08310 Juniville.

DOMELIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMELIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMELIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMELIER DANIEL.

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