DOMEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
DOMEN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 974 154. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 CHE DES HAUTS DE SELETTES Le Gemini, 69540 Irigny. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Elle est dirigée par GILLES LAMBERT, gérant.
Fiche d'identité de DOMEN
INSEE- Dénomination
- DOMEN
- SIREN
- 513 974 154
- SIRET (siège)
- 513 974 154 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR95513974154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 974 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 29 juillet 2009
- Siège social
- 33 CHE DES HAUTS DE SELETTES Le Gemini, 69540, IRIGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOMEN
Maîtrise d'oeuvre. Accompagnement de groupe coordination de projet immobilier, AMO, supervision de projet d'habitat participatif.
Finances de DOMEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMEN
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
David nom d'usage : REBOUL David. Gérant : LAMBERT Gilles nom d'usage : LAMBERT Gilles REBOUL
Gérant · de juillet 2009 à décembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de DOMEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69540 IRIGNYSiègeActif
513 974 154 00025 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 7112B
- 69530 BRIGNAISFermé
513 974 154 00017 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 7112B
Documents juridiques de DOMEN
INPIComptes annuels de DOMEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOMEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DOMEN. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 21 novembre 2023 · N° 23/00724
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOMEN
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
REBOUL David nom d'usage : REBOUL n'est plus gérant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-08-01
- création
Date d'effet : 29 juillet 2009
Questions fréquentes sur DOMEN
Quel est le numéro SIREN de DOMEN ?
Le numéro SIREN de DOMEN est 513 974 154. Le SIRET de son siège social est 513 974 154 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95513974154.
Qui dirige DOMEN ?
DOMEN est dirigée par GILLES LAMBERT, gérant.
Où se situe le siège social de DOMEN ?
Le siège social de DOMEN est situé 33 CHE DES HAUTS DE SELETTES Le Gemini, 69540 Irigny.
DOMEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMEN.
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