DOMENACH SYLVAIN
Active7111Z · Activités d'architecture
DOMENACH SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2011, identifié par le SIREN 535 004 998. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue des Petites Maries, 13001 Marseille. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de DOMENACH SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- DOMENACH SYLVAIN
- SIREN
- 535 004 998
- SIRET (siège)
- 535 004 998 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR44535004998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 004 998
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 octobre 2011
- Siège social
- 32 RUE DES PETITES MARIES, 13001, MARSEILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOMENACH SYLVAIN
Activités d'architecture
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Établissements de DOMENACH SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 13001 MARSEILLESiègeActif
535 004 998 00014 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 7111Z
- 13001 MARSEILLEActif
535 004 998 00022 · ouvert le 10 janvier 2017 · NAF 7111Z
Conformité de DOMENACH SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENACH SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMENACH SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMENACH SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2011
Questions fréquentes sur DOMENACH SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de DOMENACH SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de DOMENACH SYLVAIN est 535 004 998. Le SIRET de son siège social est 535 004 998 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44535004998.
Où se situe le siège social de DOMENACH SYLVAIN ?
Le siège social de DOMENACH SYLVAIN est situé 32 rue des Petites Maries, 13001 Marseille.
DOMENACH SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMENACH SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMENACH SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMENACH SYLVAIN.
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