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DOMENECH ARTHUR

Active
Siren831 677 604Entrepreneur individuel66130 ILLE-SUR-TETCréée le 29 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 677 604, DOMENECH ARTHUR est un entrepreneur individuel créé le 29 août 2017. Elle est domiciliée 20 bd Jean Bourrat, 66130 Ille-sur-Tet. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOMENECH ARTHUR

Dénomination
DOMENECH ARTHUR
SIREN
831 677 604
SIRET (siège)
831 677 604 00017
N° TVA intracommunautaire
FR85831677604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 677 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
29 août 2017
Siège social
20 BD JEAN BOURRAT, 66130, ILLE-SUR-TET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMENECH ARTHUR

Entretien d'espaces verts bricolage sans qualification

Finances de DOMENECH ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMENECH ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMENECH ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 66130 ILLE-SUR-TETSiègeActif

    831 677 604 00017 · ouvert le 28 février 2017 · NAF 8121Z

Documents juridiques de DOMENECH ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMENECH ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMENECH ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMENECH ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENECH ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMENECH ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMENECH ARTHUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-28

  1. création

    Date d'effet : 29 août 2017

Questions fréquentes sur DOMENECH ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de DOMENECH ARTHUR ?

Le numéro SIREN de DOMENECH ARTHUR est 831 677 604. Le SIRET de son siège social est 831 677 604 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85831677604.

Où se situe le siège social de DOMENECH ARTHUR ?

Le siège social de DOMENECH ARTHUR est situé 20 bd Jean Bourrat, 66130 Ille-sur-Tet.

DOMENECH ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMENECH ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMENECH ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMENECH ARTHUR.

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