DOMENECH NICOLAS

Active

Siren512 461 542Entrepreneur individuel35680 MOULINSCréée le 01 juin 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOMENECH NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2009 sous le numéro SIREN 512 461 542. Son siège social est situé Le Vernay, 35680 Moulins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DOMENECH NICOLAS

INSEE

Dénomination: DOMENECH NICOLAS
SIREN: 512 461 542
SIRET (siège): 512 461 542 00015
N° TVA intracommunautaire: FR16512461542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 461 542
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 01 juin 2009
Siège social: LE VERNAY, 35680, MOULINS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOMENECH NICOLAS

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Finances de DOMENECH NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMENECH NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOMENECH NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

35680 MOULINSSiègeActif
512 461 542 00015 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DOMENECH NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMENECH NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMENECH NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMENECH NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENECH NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMENECH NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMENECH NICOLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2009

Questions fréquentes sur DOMENECH NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DOMENECH NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DOMENECH NICOLAS est 512 461 542. Le SIRET de son siège social est 512 461 542 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16512461542.

Où se situe le siège social de DOMENECH NICOLAS ?

Le siège social de DOMENECH NICOLAS est situé Le Vernay, 35680 Moulins.