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DOMENECH PASCAL

Active
Siren494 798 978Entrepreneur individuel47200 MARMANDECréée le 30 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 798 978, DOMENECH PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 juillet 2013. Elle est domiciliée Bouilhats, 47200 Marmande. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de DOMENECH PASCAL

Dénomination
DOMENECH PASCAL
SIREN
494 798 978
SIRET (siège)
494 798 978 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29494798978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 798 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
30 juillet 2013
Siège social
BOUILHATS, 47200, MARMANDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMENECH PASCAL

FABRICATION DE PLATS CUISINES A EMPORTER

Finances de DOMENECH PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMENECH PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMENECH PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47200 MARMANDESiègeActif

    494 798 978 00016 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 5610C

Documents juridiques de DOMENECH PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMENECH PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMENECH PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMENECH PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENECH PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMENECH PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMENECH PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2013

Questions fréquentes sur DOMENECH PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOMENECH PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOMENECH PASCAL est 494 798 978. Le SIRET de son siège social est 494 798 978 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29494798978.

Où se situe le siège social de DOMENECH PASCAL ?

Le siège social de DOMENECH PASCAL est situé Bouilhats, 47200 Marmande.

DOMENECH PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMENECH PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMENECH PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMENECH PASCAL.

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