DOMENECH PATRICK

Active

Siren341 742 633Entrepreneur individuel27500 PONT-AUDEMERCréée le 01 juin 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOMENECH PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1987, identifié par le SIREN 341 742 633. Son siège social est situé 7 rue Paul Clemencin, 27500 Pont-Audemer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de DOMENECH PATRICK

INSEE

Dénomination: DOMENECH PATRICK
SIREN: 341 742 633
SIRET (siège): 341 742 633 00025
N° TVA intracommunautaire: FR88341742633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 341 742 633
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 01 juin 1987
Siège social: 7 RUE PAUL CLEMENCIN, 27500, PONT-AUDEMER
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DOMENECH PATRICK

Agent général d'assurance toutes branches - courtage d'assurance

Finances de DOMENECH PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMENECH PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMENECH PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

27500 PONT-AUDEMERSiègeActif
341 742 633 00025 · ouvert le 17 avril 2007 · NAF 6622Z
27500 PONT-AUDEMERFermé
341 742 633 00017 · ouvert le 01 juin 1987 · NAF 6622Z

Documents juridiques de DOMENECH PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMENECH PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMENECH PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMENECH PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENECH PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMENECH PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMENECH PATRICK

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

07 décembre 2010Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 1987

Questions fréquentes sur DOMENECH PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DOMENECH PATRICK ?

Le numéro SIREN de DOMENECH PATRICK est 341 742 633. Le SIRET de son siège social est 341 742 633 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88341742633.

Où se situe le siège social de DOMENECH PATRICK ?

Le siège social de DOMENECH PATRICK est situé 7 rue Paul Clemencin, 27500 Pont-Audemer.