DOMENET ELISABETH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 782 417 455, DOMENET ELISABETH est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 1990. Elle est domiciliée Val Thorens le Zenith Appart 72, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.
Fiche d'identité de DOMENET ELISABETH
INSEE- Dénomination
- DOMENET ELISABETH
- SIREN
- 782 417 455
- SIRET (siège)
- 782 417 455 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR11782417455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 782 417 455
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 15 novembre 1990
- Siège social
- VAL THORENS LE ZENITH APPART 72, 73440, LES BELLEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOMENET ELISABETH
Agences immobilières
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Finances de DOMENET ELISABETH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMENET ELISABETH
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOMENET ELISABETH
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 73440 LES BELLEVILLESiègeFermé
782 417 455 00048 · ouvert le 07 janvier 1992 · NAF 6831Z
- 73440 LES BELLEVILLEFermé
782 417 455 00030 · ouvert le 15 novembre 1990 · NAF 8551Z
Documents juridiques de DOMENET ELISABETH
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOMENET ELISABETH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMENET ELISABETH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOMENET ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENET ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMENET ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOMENET ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1990
Questions fréquentes sur DOMENET ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de DOMENET ELISABETH ?
Le numéro SIREN de DOMENET ELISABETH est 782 417 455. Le SIRET de son siège social est 782 417 455 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11782417455.
Où se situe le siège social de DOMENET ELISABETH ?
Le siège social de DOMENET ELISABETH est situé Val Thorens le Zenith Appart 72, 73440 Les Belleville.
DOMENET ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMENET ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMENET ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMENET ELISABETH.
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