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DOMENET ELISABETH

Active
Siren782 417 455Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 15 novembre 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 782 417 455, DOMENET ELISABETH est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 1990. Elle est domiciliée Val Thorens le Zenith Appart 72, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de DOMENET ELISABETH

Dénomination
DOMENET ELISABETH
SIREN
782 417 455
SIRET (siège)
782 417 455 00048
N° TVA intracommunautaire
FR11782417455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 782 417 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
15 novembre 1990
Siège social
VAL THORENS LE ZENITH APPART 72, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOMENET ELISABETH

Agences immobilières

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Finances de DOMENET ELISABETH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DOMENET ELISABETH

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOMENET ELISABETH

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeFermé

    782 417 455 00048 · ouvert le 07 janvier 1992 · NAF 6831Z

  • 73440 LES BELLEVILLEFermé

    782 417 455 00030 · ouvert le 15 novembre 1990 · NAF 8551Z

Documents juridiques de DOMENET ELISABETH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMENET ELISABETH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMENET ELISABETH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMENET ELISABETH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENET ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMENET ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMENET ELISABETH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1990

Questions fréquentes sur DOMENET ELISABETH

Quel est le numéro SIREN de DOMENET ELISABETH ?

Le numéro SIREN de DOMENET ELISABETH est 782 417 455. Le SIRET de son siège social est 782 417 455 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11782417455.

Où se situe le siège social de DOMENET ELISABETH ?

Le siège social de DOMENET ELISABETH est situé Val Thorens le Zenith Appart 72, 73440 Les Belleville.

DOMENET ELISABETH est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMENET ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMENET ELISABETH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMENET ELISABETH.