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DOMENGE JEAN

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Siren412 705 139Entrepreneur individuel74270 MARLIOZCréée le 01 janvier 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 705 139, DOMENGE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Son siège social est situé Chez les Gay, 74270 Marlioz. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de DOMENGE JEAN

Dénomination
DOMENGE JEAN
SIREN
412 705 139
SIRET (siège)
412 705 139 00019
N° TVA intracommunautaire
FR57412705139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 705 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
CHEZ LES GAY, 74270, MARLIOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMENGE JEAN

Élevage de vaches laitières

Finances de DOMENGE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMENGE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMENGE JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74270 MARLIOZSiègeActif

    412 705 139 00019 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0141Z

Documents juridiques de DOMENGE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMENGE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMENGE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMENGE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENGE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMENGE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMENGE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur DOMENGE JEAN

Quel est le numéro SIREN de DOMENGE JEAN ?

Le numéro SIREN de DOMENGE JEAN est 412 705 139. Le SIRET de son siège social est 412 705 139 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57412705139.

Où se situe le siège social de DOMENGE JEAN ?

Le siège social de DOMENGE JEAN est situé Chez les Gay, 74270 Marlioz.

DOMENGE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMENGE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMENGE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMENGE JEAN.

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