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DOMENGER MARCEL

Active
Siren305 882 912Entrepreneur individuel40400 MEILHAN
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOMENGER MARCEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 305 882 912. Son siège social est situé Saubiere, 40400 Meilhan. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOMENGER MARCEL

Dénomination
DOMENGER MARCEL
SIREN
305 882 912
SIRET (siège)
305 882 912 00036
N° TVA intracommunautaire
FR36305882912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 305 882 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
-
Siège social
SAUBIERE, 40400, MEILHAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOMENGER MARCEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de DOMENGER MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMENGER MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMENGER MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40400 MEILHANSiègeActif

    305 882 912 00036 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0210Z

  • 40160 YCHOUXFermé

    305 882 912 00028 · NAF 702C

Documents juridiques de DOMENGER MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMENGER MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMENGER MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMENGER MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENGER MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMENGER MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMENGER MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur DOMENGER MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DOMENGER MARCEL ?

Le numéro SIREN de DOMENGER MARCEL est 305 882 912. Le SIRET de son siège social est 305 882 912 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36305882912.

Où se situe le siège social de DOMENGER MARCEL ?

Le siège social de DOMENGER MARCEL est situé Saubiere, 40400 Meilhan.

DOMENGER MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMENGER MARCEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMENGER MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMENGER MARCEL.

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