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DOMENGET MARCEL

Active
Siren529 816 647Entrepreneur individuel73800 COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIERCréée le 01 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOMENGET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2011, identifié par le SIREN 529 816 647. Le siège social de l'entreprise se trouve 288 Rte de la Resistance, 73800 Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de DOMENGET MARCEL

Dénomination
DOMENGET MARCEL
SIREN
529 816 647
SIRET (siège)
529 816 647 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96529816647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 816 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
288 RTE DE LA RESISTANCE, 73800, COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DOMENGET MARCEL

Elevage d'autres animaux,Elevage de volailles,Elevage de vaches laitières,Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DOMENGET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMENGET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOMENGET MARCEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73800 COISE-SAINT-JEAN-PIED-GAUTHIERSiègeActif

    529 816 647 00018 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0141Z

  • 73800 COISE ST-JEAN-PD-GAUTHIERActif

    529 816 647 00026 · ouvert le 10 août 2015 · NAF 4781Z

Documents juridiques de DOMENGET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMENGET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMENGET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMENGET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENGET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMENGET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMENGET MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-08-10

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur DOMENGET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DOMENGET MARCEL ?

Le numéro SIREN de DOMENGET MARCEL est 529 816 647. Le SIRET de son siège social est 529 816 647 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96529816647.

Où se situe le siège social de DOMENGET MARCEL ?

Le siège social de DOMENGET MARCEL est situé 288 Rte de la Resistance, 73800 Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.

DOMENGET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMENGET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMENGET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMENGET MARCEL.

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