DOMENGIE GERARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 417 649 902, DOMENGIE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Jean Daillas, 47150 Monflanquin. L'entreprise déclare le code NAF 702B comme activité principale.
Fiche d'identité de DOMENGIE GERARD
INSEE- Dénomination
- DOMENGIE GERARD
- SIREN
- 417 649 902
- SIRET (siège)
- 417 649 902 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR39417649902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 649 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 janvier 1998
- Siège social
- JEAN DAILLAS, 47150, MONFLANQUIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMENGIE GERARD
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Établissements de DOMENGIE GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47150 MONFLANQUINSiègeFermé
417 649 902 00018 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 702B
Conformité de DOMENGIE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMENGIE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMENGIE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMENGIE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1998
Questions fréquentes sur DOMENGIE GERARD
Quel est le numéro SIREN de DOMENGIE GERARD ?
Le numéro SIREN de DOMENGIE GERARD est 417 649 902. Le SIRET de son siège social est 417 649 902 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39417649902.
Où se situe le siège social de DOMENGIE GERARD ?
Le siège social de DOMENGIE GERARD est situé Jean Daillas, 47150 Monflanquin.
DOMENGIE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMENGIE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMENGIE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMENGIE GERARD.
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