DOMERC EMMANUELLE

Active

Siren398 779 769Entrepreneur individuel74150 THUSYCréée le 01 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOMERC EMMANUELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 398 779 769. Son siège social est situé 530 Che des Bettes, 74150 Thusy. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.

Fiche d'identité de DOMERC EMMANUELLE

INSEE

Dénomination: DOMERC EMMANUELLE
SIREN: 398 779 769
SIRET (siège): 398 779 769 00023
N° TVA intracommunautaire: FR04398779769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 779 769
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690F
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: 530 CHE DES BETTES, 74150, THUSY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DOMERC EMMANUELLE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de DOMERC EMMANUELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMERC EMMANUELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMERC EMMANUELLE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

74150 THUSYSiègeActif
398 779 769 00023 · ouvert le 23 décembre 2019 · NAF 8690F
77330 OZOIR-LA-FERRIEREFermé
398 779 769 00015 · NAF 702C

Documents juridiques de DOMERC EMMANUELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMERC EMMANUELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMERC EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMERC EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMERC EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMERC EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMERC EMMANUELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur DOMERC EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de DOMERC EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de DOMERC EMMANUELLE est 398 779 769. Le SIRET de son siège social est 398 779 769 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04398779769.

Où se situe le siège social de DOMERC EMMANUELLE ?

Le siège social de DOMERC EMMANUELLE est situé 530 Che des Bettes, 74150 Thusy.