DOMERGUE BERNARD

Active

Siren841 975 014Entrepreneur individuel34110 FRONTIGNANCréée le 15 janvier 2018

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 841 975 014, DOMERGUE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2018. Son siège social est situé Che de la Bergerie Mas de la Perdigalade, 34110 Frontignan. DOMERGUE BERNARD relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DOMERGUE BERNARD

INSEE

Dénomination: DOMERGUE BERNARD
SIREN: 841 975 014
SIRET (siège): 841 975 014 00017
N° TVA intracommunautaire: FR46841975014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 841 975 014
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z - Culture de la vigne
Date de création: 15 janvier 2018
Siège social: CHE DE LA BERGERIE MAS DE LA PERDIGALADE, 34110, FRONTIGNAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOMERGUE BERNARD

Culture de la vigne

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Établissements de DOMERGUE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34110 FRONTIGNANSiègeActif
841 975 014 00017 · ouvert le 15 janvier 2018 · NAF 0121Z

Conformité de DOMERGUE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMERGUE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMERGUE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMERGUE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 janvier 2018

Questions fréquentes sur DOMERGUE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOMERGUE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOMERGUE BERNARD est 841 975 014. Le SIRET de son siège social est 841 975 014 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46841975014.

Où se situe le siège social de DOMERGUE BERNARD ?

Le siège social de DOMERGUE BERNARD est situé Che de la Bergerie Mas de la Perdigalade, 34110 Frontignan.