DOMERGUE JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
DOMERGUE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 413 639 071. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Fort, 34800 Brignac. DOMERGUE JEAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DOMERGUE JEAN
INSEE- Dénomination
- DOMERGUE JEAN
- SIREN
- 413 639 071
- SIRET (siège)
- 413 639 071 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR08413639071Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 639 071
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- 3 RUE DU FORT, 34800, BRIGNAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMERGUE JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de DOMERGUE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34800 BRIGNACSiègeFermé
413 639 071 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0121Z
Conformité de DOMERGUE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMERGUE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMERGUE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMERGUE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur DOMERGUE JEAN
Quel est le numéro SIREN de DOMERGUE JEAN ?
Le numéro SIREN de DOMERGUE JEAN est 413 639 071. Le SIRET de son siège social est 413 639 071 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08413639071.
Où se situe le siège social de DOMERGUE JEAN ?
Le siège social de DOMERGUE JEAN est situé 3 rue du Fort, 34800 Brignac.
DOMERGUE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMERGUE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMERGUE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMERGUE JEAN.
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