DOMERGUE JEAN-
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 452 750 334, DOMERGUE JEAN- est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Taureaux Sud, 26300 Besayes. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de DOMERGUE JEAN-
INSEE- Dénomination
- DOMERGUE JEAN-
- SIREN
- 452 750 334
- SIRET (siège)
- 452 750 334 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR75452750334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 750 334
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2001
- Siège social
- LES TAUREAUX SUD, 26300, BESAYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMERGUE JEAN-
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de DOMERGUE JEAN-
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26300 BESAYESSiègeActif
452 750 334 00016 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 9003A
Conformité de DOMERGUE JEAN-
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMERGUE JEAN-. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMERGUE JEAN- n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMERGUE JEAN-
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2001
Questions fréquentes sur DOMERGUE JEAN-
Quel est le numéro SIREN de DOMERGUE JEAN- ?
Le numéro SIREN de DOMERGUE JEAN- est 452 750 334. Le SIRET de son siège social est 452 750 334 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75452750334.
Où se situe le siège social de DOMERGUE JEAN- ?
Le siège social de DOMERGUE JEAN- est situé Les Taureaux Sud, 26300 Besayes.
DOMERGUE JEAN- est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMERGUE JEAN- est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMERGUE JEAN- est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMERGUE JEAN-.
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