DOMIMAZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DOMIMAZEL est une SCI immatriculée le 10 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 914 518. Son siège social est situé Serre Borel, 05260 Ancelle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-CHARLES MARILLAC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DOMIMAZEL
INSEE- Dénomination
- DOMIMAZEL
- SIREN
- 528 914 518
- SIRET (siège)
- 528 914 518 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09528914518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 914 518
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 décembre 2010
- Siège social
- SERRE BOREL, 05260, ANCELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMIMAZEL
L'acquisition, l'administration la gestion par location de tous immeubles et biens immobiliers et notamment d'un immeuble sis rue du Mazel 05000 Gap.
Finances de DOMIMAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMIMAZEL
INSEEÉtablissements de DOMIMAZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05260 ANCELLESiègeActif
528 914 518 00014 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de DOMIMAZEL
INPIComptes annuels de DOMIMAZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMIMAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOMIMAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMIMAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMIMAZEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMIMAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOMIMAZEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 décembre 2010
Questions fréquentes sur DOMIMAZEL
Quel est le numéro SIREN de DOMIMAZEL ?
Le numéro SIREN de DOMIMAZEL est 528 914 518. Le SIRET de son siège social est 528 914 518 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09528914518.
Qui dirige DOMIMAZEL ?
DOMIMAZEL est dirigée par JEAN-CHARLES MARILLAC, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOMIMAZEL ?
Le siège social de DOMIMAZEL est situé Serre Borel, 05260 Ancelle.
DOMIMAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMIMAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMIMAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMIMAZEL.
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