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DOMINE SYLVAIN

Active
Siren803 223 791Entrepreneur individuel37800 SEPMESCréée le 01 mai 2014

9001Z · Arts du spectacle vivant

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DOMINE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2014 sous le numéro SIREN 803 223 791. Elle est domiciliée 4 La Gondonniere, 37800 Sepmes. Son activité principale est arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de DOMINE SYLVAIN

Dénomination
DOMINE SYLVAIN
SIREN
803 223 791
SIRET (siège)
803 223 791 00010
N° TVA intracommunautaire
FR04803223791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 223 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
01 mai 2014
Siège social
4 LA GONDONNIERE, 37800, SEPMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMINE SYLVAIN

Arts du spectacle vivant

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Établissements de DOMINE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37800 SEPMESSiègeActif

    803 223 791 00010 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9001Z

Conformité de DOMINE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMINE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMINE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2014

Questions fréquentes sur DOMINE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DOMINE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DOMINE SYLVAIN est 803 223 791. Le SIRET de son siège social est 803 223 791 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04803223791.

Où se situe le siège social de DOMINE SYLVAIN ?

Le siège social de DOMINE SYLVAIN est situé 4 La Gondonniere, 37800 Sepmes.

DOMINE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMINE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMINE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMINE SYLVAIN.

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