DOMINGUES CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DOMINGUES CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2013 sous le numéro SIREN 791 240 948. Son siège social est situé 756 av de Castres, 81580 Soual. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391B.
Fiche d'identité de DOMINGUES CHARLES
INSEE- Dénomination
- DOMINGUES CHARLES
- SIREN
- 791 240 948
- SIRET (siège)
- 791 240 948 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR63791240948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 240 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4391B
- Date de création
- 15 février 2013
- Siège social
- 756 AV DE CASTRES, 81580, SOUAL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DOMINGUES CHARLES
Travaux de couverture par éléments
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Finances de DOMINGUES CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMINGUES CHARLES
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOMINGUES CHARLES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 81580 SOUALSiègeActif
791 240 948 00020 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 4391B
- 69570 DARDILLYFermé
791 240 948 00012 · ouvert le 18 février 2013 · NAF 4391A
Documents juridiques de DOMINGUES CHARLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DOMINGUES CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMINGUES CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DOMINGUES CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINGUES CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMINGUES CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DOMINGUES CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2013
Questions fréquentes sur DOMINGUES CHARLES
Quel est le numéro SIREN de DOMINGUES CHARLES ?
Le numéro SIREN de DOMINGUES CHARLES est 791 240 948. Le SIRET de son siège social est 791 240 948 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63791240948.
Où se situe le siège social de DOMINGUES CHARLES ?
Le siège social de DOMINGUES CHARLES est situé 756 av de Castres, 81580 Soual.
DOMINGUES CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMINGUES CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMINGUES CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMINGUES CHARLES.
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