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DOMINGUES DAS NEVES ANDRE

Active
Siren533 915 005Entrepreneur individuel77330 OZOIR-LA-FERRIERE

3511Z · Production d'électricité

Documents

DOMINGUES DAS NEVES ANDRE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 533 915 005. Son siège social est situé 3 rue Diderot, 77330 Ozoir-la-Ferriere. DOMINGUES DAS NEVES ANDRE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE

Dénomination
DOMINGUES DAS NEVES ANDRE
SIREN
533 915 005
SIRET (siège)
533 915 005 00029
N° TVA intracommunautaire
FR32533915005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 915 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
3 RUE DIDEROT, 77330, OZOIR-LA-FERRIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE

PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Établissements de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77330 OZOIR-LA-FERRIERESiègeActif

    533 915 005 00029 · ouvert le 29 mai 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINGUES DAS NEVES ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DOMINGUES DAS NEVES ANDRE

Quel est le numéro SIREN de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE ?

Le numéro SIREN de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE est 533 915 005. Le SIRET de son siège social est 533 915 005 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32533915005.

Où se situe le siège social de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE ?

Le siège social de DOMINGUES DAS NEVES ANDRE est situé 3 rue Diderot, 77330 Ozoir-la-Ferriere.

DOMINGUES DAS NEVES ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMINGUES DAS NEVES ANDRE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMINGUES DAS NEVES ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMINGUES DAS NEVES ANDRE.