DOMINGUES MANUEL

Active

Siren994 513 646Entrepreneur individuel76220 Bosc-HyonsCréée le 30 novembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOMINGUES MANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2025, identifié par le SIREN 994 513 646. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 RUE Principale, 76220 Bosc-Hyons. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DOMINGUES MANUEL

INSEE

Dénomination: DOMINGUES MANUEL
SIREN: 994 513 646
SIRET (siège): 994 513 646 00012
N° TVA intracommunautaire: FR12994513646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 994 513 646
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 novembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 30 novembre 2025
Siège social: 91 RUE Principale, 76220, Bosc-Hyons
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOMINGUES MANUEL

PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de DOMINGUES MANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMINGUES MANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DOMINGUES MANUEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76220 Bosc-HyonsSiègeActif
994 513 646 00012 · ouvert le 05 septembre 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DOMINGUES MANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMINGUES MANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMINGUES MANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMINGUES MANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINGUES MANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMINGUES MANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMINGUES MANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 novembre 2025création
Date d'effet : 30 novembre 2025

Questions fréquentes sur DOMINGUES MANUEL

Quel est le numéro SIREN de DOMINGUES MANUEL ?

Le numéro SIREN de DOMINGUES MANUEL est 994 513 646. Le SIRET de son siège social est 994 513 646 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12994513646.

Où se situe le siège social de DOMINGUES MANUEL ?

Le siège social de DOMINGUES MANUEL est situé 91 RUE Principale, 76220 Bosc-Hyons.