DOMINGUES SEBASTIEN
Active5630Z · Débits de boissons
DOMINGUES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2006, identifié par le SIREN 488 479 569. Elle est domiciliée 7 rue du Marquis de Chamborand, 57200 Sarreguemines. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de DOMINGUES SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DOMINGUES SEBASTIEN
- SIREN
- 488 479 569
- SIRET (siège)
- 488 479 569 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR64488479569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 479 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 02 janvier 2006
- Siège social
- 7 RUE DU MARQUIS DE CHAMBORAND, 57200, SARREGUEMINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMINGUES SEBASTIEN
Débits de boissons
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Établissements de DOMINGUES SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 57200 SARREGUEMINESSiègeFermé
488 479 569 00011 · ouvert le 02 janvier 2006 · NAF 5630Z
Conformité de DOMINGUES SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINGUES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMINGUES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMINGUES SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2006
Questions fréquentes sur DOMINGUES SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DOMINGUES SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DOMINGUES SEBASTIEN est 488 479 569. Le SIRET de son siège social est 488 479 569 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64488479569.
Où se situe le siège social de DOMINGUES SEBASTIEN ?
Le siège social de DOMINGUES SEBASTIEN est situé 7 rue du Marquis de Chamborand, 57200 Sarreguemines.
DOMINGUES SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMINGUES SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMINGUES SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMINGUES SEBASTIEN.
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