DOMINGUES STEPHANE

Active

Siren792 224 180Entrepreneur individuel42520 ROISEYCréée le 26 octobre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOMINGUES STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 octobre 2023 sous le numéro SIREN 792 224 180. Elle est domiciliée 1 Rte de Caillat, 42520 Roisey. Son activité principale relève du code NAF 4391A.

Fiche d'identité de DOMINGUES STEPHANE

INSEE

Dénomination: DOMINGUES STEPHANE
SIREN: 792 224 180
SIRET (siège): 792 224 180 00036
N° TVA intracommunautaire: FR86792224180Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 792 224 180
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391A
Date de création: 26 octobre 2023
Siège social: 1 RTE DE CAILLAT, 42520, ROISEY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOMINGUES STEPHANE

Pose charpente

Finances de DOMINGUES STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMINGUES STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMINGUES STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42520 ROISEYSiègeActif
792 224 180 00036 · ouvert le 11 septembre 2023 · NAF 4391A

Documents juridiques de DOMINGUES STEPHANE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2023

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DOMINGUES STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMINGUES STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMINGUES STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINGUES STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMINGUES STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMINGUES STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 26 octobre 2023

Questions fréquentes sur DOMINGUES STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DOMINGUES STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DOMINGUES STEPHANE est 792 224 180. Le SIRET de son siège social est 792 224 180 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86792224180.

Où se situe le siège social de DOMINGUES STEPHANE ?

Le siège social de DOMINGUES STEPHANE est situé 1 Rte de Caillat, 42520 Roisey.