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DOMINGUEZ MARC

Active
Siren809 470 941Entrepreneur individuel84000 AVIGNONCréée le 01 mars 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOMINGUEZ MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2015 sous le numéro SIREN 809 470 941. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Che de l'Anglaise, 84000 Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de DOMINGUEZ MARC

Dénomination
DOMINGUEZ MARC
SIREN
809 470 941
SIRET (siège)
809 470 941 00018
N° TVA intracommunautaire
FR84809470941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 470 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mars 2015
Siège social
29 CHE DE L'ANGLAISE, 84000, AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMINGUEZ MARC

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DOMINGUEZ MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMINGUEZ MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMINGUEZ MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    809 470 941 00018 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 9003A

Documents juridiques de DOMINGUEZ MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMINGUEZ MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMINGUEZ MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMINGUEZ MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINGUEZ MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMINGUEZ MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMINGUEZ MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2015

Questions fréquentes sur DOMINGUEZ MARC

Quel est le numéro SIREN de DOMINGUEZ MARC ?

Le numéro SIREN de DOMINGUEZ MARC est 809 470 941. Le SIRET de son siège social est 809 470 941 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84809470941.

Où se situe le siège social de DOMINGUEZ MARC ?

Le siège social de DOMINGUEZ MARC est situé 29 Che de l'Anglaise, 84000 Avignon.

DOMINGUEZ MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMINGUEZ MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMINGUEZ MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMINGUEZ MARC.

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