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DOMINICE BERNARD

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Siren503 891 376Entrepreneur individuel12330 CLAIRVAUX D'AVEYRONCréée le 01 mai 2008

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 503 891 376, DOMINICE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Placette rue de la Placette Bruejouls, 12330 Clairvaux d'Aveyron. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DOMINICE BERNARD

Dénomination
DOMINICE BERNARD
SIREN
503 891 376
SIRET (siège)
503 891 376 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47503891376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 891 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 mai 2008
Siège social
RUE DE LA PLACETTE RUE DE LA PLACETTE BRUEJOULS, 12330, CLAIRVAUX D'AVEYRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMINICE BERNARD

Culture de la vigne

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Établissements de DOMINICE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12330 CLAIRVAUX D'AVEYRONSiègeActif

    503 891 376 00017 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0121Z

Conformité de DOMINICE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINICE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMINICE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMINICE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2008

Questions fréquentes sur DOMINICE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DOMINICE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DOMINICE BERNARD est 503 891 376. Le SIRET de son siège social est 503 891 376 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47503891376.

Où se situe le siège social de DOMINICE BERNARD ?

Le siège social de DOMINICE BERNARD est situé rue de la Placette rue de la Placette Bruejouls, 12330 Clairvaux d'Aveyron.

DOMINICE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMINICE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMINICE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMINICE BERNARD.