DOMINICE BERNARD
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 503 891 376, DOMINICE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Placette rue de la Placette Bruejouls, 12330 Clairvaux d'Aveyron. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DOMINICE BERNARD
INSEE- Dénomination
- DOMINICE BERNARD
- SIREN
- 503 891 376
- SIRET (siège)
- 503 891 376 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47503891376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 891 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 mai 2008
- Siège social
- RUE DE LA PLACETTE RUE DE LA PLACETTE BRUEJOULS, 12330, CLAIRVAUX D'AVEYRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMINICE BERNARD
Culture de la vigne
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Établissements de DOMINICE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12330 CLAIRVAUX D'AVEYRONSiègeActif
503 891 376 00017 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0121Z
Conformité de DOMINICE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINICE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMINICE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMINICE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2008
Questions fréquentes sur DOMINICE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de DOMINICE BERNARD ?
Le numéro SIREN de DOMINICE BERNARD est 503 891 376. Le SIRET de son siège social est 503 891 376 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47503891376.
Où se situe le siège social de DOMINICE BERNARD ?
Le siège social de DOMINICE BERNARD est situé rue de la Placette rue de la Placette Bruejouls, 12330 Clairvaux d'Aveyron.
DOMINICE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMINICE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMINICE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMINICE BERNARD.
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