DOMINICE LOIC
Active0121Z · Culture de la vigne
DOMINICE LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2022, identifié par le SIREN 917 772 246. Elle est domiciliée 2 Imp Champ de l'Ort Bruejouls, 12330 Clairvaux d'Aveyron. DOMINICE LOIC relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DOMINICE LOIC
INSEE- Dénomination
- DOMINICE LOIC
- SIREN
- 917 772 246
- SIRET (siège)
- 917 772 246 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR74917772246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 917 772 246
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 décembre 2022
- Siège social
- 2 IMP CHAMP DE L'ORT BRUEJOULS, 12330, CLAIRVAUX D'AVEYRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMINICE LOIC
Culture de la vigne
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Établissements de DOMINICE LOIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12330 CLAIRVAUX D'AVEYRONSiègeActif
917 772 246 00018 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 0121Z
Conformité de DOMINICE LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINICE LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMINICE LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMINICE LOIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2022
Questions fréquentes sur DOMINICE LOIC
Quel est le numéro SIREN de DOMINICE LOIC ?
Le numéro SIREN de DOMINICE LOIC est 917 772 246. Le SIRET de son siège social est 917 772 246 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74917772246.
Où se situe le siège social de DOMINICE LOIC ?
Le siège social de DOMINICE LOIC est situé 2 Imp Champ de l'Ort Bruejouls, 12330 Clairvaux d'Aveyron.
DOMINICE LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMINICE LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMINICE LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMINICE LOIC.
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