DOMINIQUE PASCAL

Active

Siren427 970 314Entrepreneur individuel51530 DIZYCréée le 01 janvier 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DOMINIQUE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 427 970 314. Son siège social est situé 175 La Terre du Crayon, 51530 Dizy. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DOMINIQUE PASCAL

INSEE

Dénomination: DOMINIQUE PASCAL
SIREN: 427 970 314
SIRET (siège): 427 970 314 00014
N° TVA intracommunautaire: FR39427970314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 427 970 314
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1986
Siège social: 175 LA TERRE DU CRAYON, 51530, DIZY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DOMINIQUE PASCAL

Culture de la vigne

Finances de DOMINIQUE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMINIQUE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMINIQUE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51530 DIZYSiègeActif
427 970 314 00014 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DOMINIQUE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMINIQUE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMINIQUE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMINIQUE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMINIQUE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMINIQUE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMINIQUE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur DOMINIQUE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DOMINIQUE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DOMINIQUE PASCAL est 427 970 314. Le SIRET de son siège social est 427 970 314 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39427970314.

Où se situe le siège social de DOMINIQUE PASCAL ?

Le siège social de DOMINIQUE PASCAL est situé 175 La Terre du Crayon, 51530 Dizy.