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DOMISE MARCEL

Active
Siren407 531 672Entrepreneur individuel59281 RUMILLY-EN-CAMBRESISCréée le 01 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 531 672, DOMISE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1996. Elle est domiciliée 68 rue Jules Ferry, 59281 Rumilly-en-Cambresis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DOMISE MARCEL

Dénomination
DOMISE MARCEL
SIREN
407 531 672
SIRET (siège)
407 531 672 00019
N° TVA intracommunautaire
FR44407531672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 531 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mai 1996
Siège social
68 RUE JULES FERRY, 59281, RUMILLY-EN-CAMBRESIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMISE MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DOMISE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMISE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMISE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59281 RUMILLY-EN-CAMBRESISSiègeActif

    407 531 672 00019 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DOMISE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMISE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMISE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMISE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMISE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMISE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMISE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1996

Questions fréquentes sur DOMISE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DOMISE MARCEL ?

Le numéro SIREN de DOMISE MARCEL est 407 531 672. Le SIRET de son siège social est 407 531 672 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44407531672.

Où se situe le siège social de DOMISE MARCEL ?

Le siège social de DOMISE MARCEL est situé 68 rue Jules Ferry, 59281 Rumilly-en-Cambresis.

DOMISE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMISE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMISE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMISE MARCEL.

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