DOMITIANA
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 508 020 252, DOMITIANA est une SARL créée le 11 septembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Che du Travers, 30250 Aubais. DOMITIANA relève du secteur travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). PATRICE VOLANTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de DOMITIANA
INSEE- Dénomination
- DOMITIANA
- SIREN
- 508 020 252
- SIRET (siège)
- 508 020 252 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR66508020252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 020 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 11 septembre 2008
- Siège social
- 10 CHE DU TRAVERS, 30250, AUBAIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de DOMITIANA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de DOMITIANA
Gros oeuvre du bâtiment, pose de pierre, maçonnerie générale, réhabilitation, construction piscines.
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Finances de DOMITIANA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMITIANA
INSEEÉtablissements de DOMITIANA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30250 AUBAISSiègeActif
508 020 252 00021 · ouvert le 15 septembre 2016 · NAF 4399C
- 30250 AUBAISFermé
508 020 252 00013 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 4399C
Documents juridiques de DOMITIANA
INPIConformité de DOMITIANA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMITIANA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DOMITIANA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 15 mai 2026 · N° 21/06294
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 juin 2025 · N° 24/02842
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 19 janvier 2023 · N° 18/01819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMITIANA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMITIANA
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-01
- création
Date d'effet : 11 septembre 2008
Questions fréquentes sur DOMITIANA
Quel est le numéro SIREN de DOMITIANA ?
Le numéro SIREN de DOMITIANA est 508 020 252. Le SIRET de son siège social est 508 020 252 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66508020252.
Qui dirige DOMITIANA ?
DOMITIANA est dirigée par PATRICE VOLANTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DOMITIANA ?
Le siège social de DOMITIANA est situé 10 Che du Travers, 30250 Aubais.
DOMITIANA est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMITIANA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMITIANA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMITIANA.
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