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DOMODULIS

Active
Siren793 704 974SAS69380 CHATILLONCréée le 20 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

DOMODULIS est une SAS immatriculée le 20 juin 2013 sous le numéro SIREN 793 704 974. Le siège social de l'entreprise se trouve 238 Che de Conzy, 69380 Chatillon. L'entreprise déclare le code NAF 4673A comme activité principale. La direction est assurée par DOMODELIRIUM en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DOMODULIS

Dénomination
DOMODULIS
SIREN
793 704 974
SIRET (siège)
793 704 974 00021
N° TVA intracommunautaire
FR62793704974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 704 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4673A
Date de création
20 juin 2013
Siège social
238 CHE DE CONZY, 69380, CHATILLON
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DOMODULIS

domodulis.com09 73 19 24 62contact@domodulis.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DOMODULIS

Achat, vente, négoce, commerce de gros de tous matériaux de construction et de bâtiments préfabriqués auprès des entreprises et de particuliers, toutes opérations d'Intermediation, d'achat, vente, vente, négoce de marchandises ou de matériel dans le domaine du bâtiment, toute représentation commerciale auprès des entreprises et des particuliers, installation et pose ( par sous-traitance) des matéraiux de construction et de bâtiment ainsi que tous bâtiments préfabriqués que la société commercialise

Finances de DOMODULIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMODULIS

D

DOMODELIRIUM

Président de SAS

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juin 2023

Anciens dirigeants (1)

PC

Pierre-louis nom d'usage : CHARVIN CHARVIN

Président · de juin 2013 à juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DOMODULIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69380 CHATILLONSiègeActif

    793 704 974 00021 · ouvert le 31 décembre 2019 · NAF 4673A

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    793 704 974 00013 · ouvert le 14 juin 2013 · NAF 4673A

Documents juridiques de DOMODULIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de DOMODULIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMODULIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMODULIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMODULIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMODULIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DOMODULIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMODULIS

16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    CHARVIN Pierre-Louis nom d'usage : CHARVIN n'est plus président. Sté par actions simplifiée DOMODELIRIUM devient président

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  9. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-14

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2013

Questions fréquentes sur DOMODULIS

Quel est le numéro SIREN de DOMODULIS ?

Le numéro SIREN de DOMODULIS est 793 704 974. Le SIRET de son siège social est 793 704 974 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62793704974.

Qui dirige DOMODULIS ?

DOMODULIS est dirigée par DOMODELIRIUM, président de sas.

Où se situe le siège social de DOMODULIS ?

Le siège social de DOMODULIS est situé 238 Che de Conzy, 69380 Chatillon.

DOMODULIS est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMODULIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMODULIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMODULIS.

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