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DOMON GERARD

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Siren850 921 958Entrepreneur individuel90140 FROIDEFONTAINECréée le 01 janvier 2019

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 850 921 958, DOMON GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2019. Elle est domiciliée 2 rue de la Preusse, 90140 Froidefontaine. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de DOMON GERARD

Dénomination
DOMON GERARD
SIREN
850 921 958
SIRET (siège)
850 921 958 00011
N° TVA intracommunautaire
FR08850921958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 921 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2019
Siège social
2 RUE DE LA PREUSSE, 90140, FROIDEFONTAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMON GERARD

Élevage d'autres animaux

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Établissements de DOMON GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90140 FROIDEFONTAINESiègeActif

    850 921 958 00011 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0149Z

Conformité de DOMON GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMON GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMON GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMON GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2019

Questions fréquentes sur DOMON GERARD

Quel est le numéro SIREN de DOMON GERARD ?

Le numéro SIREN de DOMON GERARD est 850 921 958. Le SIRET de son siège social est 850 921 958 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08850921958.

Où se situe le siège social de DOMON GERARD ?

Le siège social de DOMON GERARD est situé 2 rue de la Preusse, 90140 Froidefontaine.

DOMON GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMON GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMON GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMON GERARD.