DOMON GERARD
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 850 921 958, DOMON GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2019. Elle est domiciliée 2 rue de la Preusse, 90140 Froidefontaine. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de DOMON GERARD
INSEE- Dénomination
- DOMON GERARD
- SIREN
- 850 921 958
- SIRET (siège)
- 850 921 958 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08850921958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 921 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2019
- Siège social
- 2 RUE DE LA PREUSSE, 90140, FROIDEFONTAINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DOMON GERARD
Élevage d'autres animaux
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Établissements de DOMON GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90140 FROIDEFONTAINESiègeActif
850 921 958 00011 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0149Z
Conformité de DOMON GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMON GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DOMON GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMON GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2019
Questions fréquentes sur DOMON GERARD
Quel est le numéro SIREN de DOMON GERARD ?
Le numéro SIREN de DOMON GERARD est 850 921 958. Le SIRET de son siège social est 850 921 958 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08850921958.
Où se situe le siège social de DOMON GERARD ?
Le siège social de DOMON GERARD est situé 2 rue de la Preusse, 90140 Froidefontaine.
DOMON GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMON GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMON GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMON GERARD.
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