DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME
ActiveDOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 1991, identifiée par le SIREN 383 745 254. Son siège social est situé 30 rue du Ballon zi les Richardets, 93160 Noisy-le-Grand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524L.
Fiche d'identité de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME
INSEE- Dénomination
- DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME
- SIREN
- 383 745 254
- SIRET (siège)
- 383 745 254 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR04383745254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 745 254
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 524L
- Date de création
- 30 octobre 1991
- Siège social
- 30 RUE DU BALLON ZI LES RICHARDETS, 93160, NOISY-LE-GRAND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 93160 NOISY-LE-GRANDSiègeFermé
383 745 254 00011 · ouvert le 30 octobre 1991 · NAF 524L
- 06370 MOUANS-SARTOUXFermé
383 745 254 00029 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 524L
Documents juridiques de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME
INPIConformité de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 30 octobre 1991
Questions fréquentes sur DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME
Quel est le numéro SIREN de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME ?
Le numéro SIREN de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME est 383 745 254. Le SIRET de son siège social est 383 745 254 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04383745254.
Où se situe le siège social de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME ?
Le siège social de DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME est situé 30 rue du Ballon zi les Richardets, 93160 Noisy-le-Grand.
DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME est-elle toujours en activité ?
Oui, DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMOTIQUE COMMUNICATION SYSTEME.
Entreprises similaires
Même activité à Noisy-le-Grand
- ESL93160 Noisy-le-Grand
- ESTRONICA93160 Noisy-le-Grand
- F.M VIDEO93160 Noisy-le-Grand
- JMP93160 Noisy-le-Grand
- NET CABLES93160 Noisy-le-Grand
- NOISY VIDEO93160 Noisy-le-Grand
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
