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DOMPS MICHEL

Active
Siren417 704 335Entrepreneur individuel11390 CAUDEBRONDECréée le 01 novembre 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 417 704 335, DOMPS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1997. Elle est domiciliée à Caudebronde (11390). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DOMPS MICHEL

Dénomination
DOMPS MICHEL
SIREN
417 704 335
SIRET (siège)
417 704 335 00013
N° TVA intracommunautaire
FR87417704335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 704 335
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 novembre 1997
Siège social
11390, CAUDEBRONDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMPS MICHEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DOMPS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11390 CAUDEBRONDESiègeActif

    417 704 335 00013 · ouvert le 01 novembre 1997 · NAF 0111Z

Conformité de DOMPS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMPS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMPS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DOMPS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1997

Questions fréquentes sur DOMPS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DOMPS MICHEL ?

Le numéro SIREN de DOMPS MICHEL est 417 704 335. Le SIRET de son siège social est 417 704 335 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87417704335.

Où se situe le siège social de DOMPS MICHEL ?

Le siège social de DOMPS MICHEL est situé à Caudebronde (11390).

DOMPS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMPS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMPS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMPS MICHEL.

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