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DOMS Francis

Active
Siren940 295 595Entrepreneur individuel14710 Vierville-sur-MerCréée le 30 janvier 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DOMS Francis est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2025, identifié par le SIREN 940 295 595. Elle est domiciliée 8 RUE Désiré Lemière, 14710 Vierville-sur-Mer. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DOMS Francis

Dénomination
DOMS Francis
SIREN
940 295 595
SIRET (siège)
940 295 595 00018
N° TVA intracommunautaire
FR18940295595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 295 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
30 janvier 2025
Siège social
8 RUE Désiré Lemière, 14710, Vierville-sur-Mer
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DOMS Francis

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de DOMS Francis

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DOMS Francis

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DOMS Francis

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14710 Vierville-sur-MerSiègeActif

    940 295 595 00018 · ouvert le 22 octobre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DOMS Francis

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DOMS Francis

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DOMS Francis. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DOMS Francis

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DOMS Francis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DOMS Francis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DOMS Francis

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2025

Questions fréquentes sur DOMS Francis

Quel est le numéro SIREN de DOMS Francis ?

Le numéro SIREN de DOMS Francis est 940 295 595. Le SIRET de son siège social est 940 295 595 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18940295595.

Où se situe le siège social de DOMS Francis ?

Le siège social de DOMS Francis est situé 8 RUE Désiré Lemière, 14710 Vierville-sur-Mer.

DOMS Francis est-elle toujours en activité ?

Oui, DOMS Francis est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DOMS Francis est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DOMS Francis.

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